Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: ORGANISATION

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• Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • PICHON, Antoine

  • DUSART, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011058-01

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• Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces

  • BOISSEAUX, Thierry

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010761-01

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• Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01

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• Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)

  • CHAPELON, Jean

  • BONNET, Claude

  • PERRIN, Patricia

  • BRISSET, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007875-01

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• L'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature

  • BADRE, Michel

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • BENNASAR, Marie-Laure

  • DE COURCELLES, Sana

  • LACHAIZE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007182-01

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• Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes

  • MERCHADOU, Chantal

  • SIMON, Gilbert

  • BOUR-POITRINAL, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007311-01

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